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Copyright is for losers, but not trademark

Le 03 avril 2019
Copyright is for losers, but not trademark

Le mystérieux artiste britannique Banksy, connu pour son art urbain provocateur, a longtemps affirmé sa désapprobation pour le droit d’auteur, notamment par son slogan devenu célèbre « Copyright is for losers ». L’artiste avait jusqu’ici refusé toute utilisation du droit d'auteur pour protéger ses œuvres, refusant ainsi tout profit issu de la vente de ses œuvres.

Contre toute attente, Banksy s’est finalement décidé à agir en justice pour empêcher la vente de produits dérivés de ses œuvres. Cette action a fait suite à l’exposition « A Visual Protest. The Art Of Banksy », débutée en novembre 2018 dans un musée milanais, le Mudec, présentant les diverses œuvres de l’artiste et mettant en vente de nombreux produits dérivés, sans son autorisation.

L’artiste avait le choix de faire valoir son droit d’auteur ou d’utiliser le droit des marques. L’invocation du droit d’auteur lui aurait imposé de dévoiler son identité, Banksy a donc opté pour la conservation de son anonymat en utilisant le droit des marques.

La société chargée de la gestion des œuvres de l’artiste, Pest Control, a ainsi intenté en novembre 2018 une action en justice contre le gérant du musée, la société 24 ORE CULTURA, en se prévalant de la marque verbale BANKSY, ainsi que des marques figuratives reprenant les œuvres de l’artiste, Girl with balloon et Flower thrower.

Le 15 janvier 2019, le jugement du tribunal milanais donne en partie raison à la société Pest Control : le musée n’a plus le droit de commercialiser de produits dérivés relevant des marques de l’artiste sans l’autorisation de ce dernier, mais l’exposition peut néanmoins se poursuivre et le musée peut continuer à utiliser le nom de Banksy pour faire la promotion de l’exposition. Le tribunal estime en effet que l’utilisation du nom de l’artiste à des fins promotionnelles est uniquement à but informatif et nécessaire à l’exposition, ce qui ne porte pas atteinte à ses marques.

L’artiste semble avoir réussi son coup : empêcher la vente de produits dérivés de ses œuvres tout en conservant son anonymat et son image anticapitaliste. Cependant, le tribunal milanais a relevé que les documents présentés au débat par Pest Control ne montraient qu’un usage limité de la marque BANKSY. Or, une marque ne peut être protégée que si elle est exploitée. Cela signifie que l’artiste sera amené à devoir commercialiser ses propres produits dérivés de sa marque afin d’agir contre l’exploitation non autorisée de tiers, ce qui irait à l’encontre de sa propagande anticapitaliste.

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