La Chambre des Recours de l’EUIPO à prononcé l’annulation de la marque MAY TEA de la société Schweppes par une décision n°R0073/2022-1 du 29 août 2023.
La marque MAY TEA a été déposée à l’EUIPO, le 9 Juillet 2019 et a été enregistrée le 17 Décembre 2019 sous le n°018092427, elle a subi une action en nullité initiée par la une société russe titulaire notamment de la marque internationale « МАЙСКИЙ ЧАЙ » n° 678 625 désignant notamment la République Tchèque, l’Allemagne, la France, la Pologne, la Lettonie et la Slovaquie.
La marque « МАЙСКИЙ ЧАЙ » est la traduction exacte de « MAY TEA » en russe; ou plutôt, en l’espèce MAY TEA est la traduction exacte de МАЙСКИЙ ЧАЙ.
En première instance, l’EUIPO avait rejeté la demande en nullité retenant l’absence de risque de confusion entre les marques, la langue russe n’étant parlée et comprise que par moins de 5% de la population de l’UE et le russe n’étant pas une langue officielle de l’UE.
La Chambre des recours, saisie pas la société russe d’un appel contre cette décision a considéré notamment que bien que la part des consommateurs de l’UE lisant le russe était faible, elle ne pouvait pas pour autant être exclue.
Ainsi par exemple, la Chambre des Recours de l’EUIPO a considéré que le public letton allait considérer dans sa grande majorité que la marque МАЙСКИЙ ЧАЙ est bien la traduction de la marque MAY TEA et que cette dernière pouvait être considérée par le public letton (mais pas uniquement, la Bulgarie lisant également le cyrillique) comme une déclinaison de la marque МАЙСКИЙ ЧАЙ pour le marché de l’Europe Occidentale.
La Chambre des Recours de l’EUIPO a donc considéré que, dans la mesure où le risque de confusion existe bien pour une partie des consommateurs de l’UE, alors la marque postérieure similaire doit être annulée.
Cette décision fera certainement l’objet d’un recours devant le Tribunal de Justice de l’UE, et son analyse sera intéressante.
Il convient donc d’être vigilant aux antériorités écrites en alphabet cyrillique lors de la préparation d’un dépôt de marque de l’UE et ce d’autant plus dans un contexte d’extension de l’UE vers l’Est.
A suivre…